Mentions légales

Éditeur du site

Mairie de Mandres les Roses

Hôtel de Ville

4, rue du Général Leclerc

94520 Mandres-les-Roses

Téléphone : 01 45 98 88 34

Fax : 01 45 98 74 72

Email: communication@ville-mandres-les-roses.fr

Directeur de publication : Monsieur Le Maire de Mandres les Roses

Le site ne peut être utilisé que sous réserve du respect des présentes conditions d’utilisation et mentions d’avertissement. En conséquence, l’utilisation du site en vaut acceptation. Protection des données personnelles (le cas échéant) : La Maire de Mandres les Roses s’engage à préserver la confidentialité des informations éventuellement fournies en ligne par l’internaute.

Propriété intellectuelle

Le site ainsi que les données qui y figurent telles que marques logos, graphismes, photographies, textes rédactionnels sont protégés au titre de la propriété intellectuelle. Les éléments de publications du site “https://www.mandreslesroses.fr” tels que la forme, la mise en page, les animations, le code source et le contenu rédactionnel sont la propriété exclusive de la Maire de Mandres les Roses. Le site et les informations qui y figurent sont destinés à l’usage strictement personnel de l’utilisateur et ne peuvent être reproduits, ni communiqués à des tiers, ni utilisés en tout ou partie, à quelque fin que ce soit, ni servir à la création d’œuvres dérivées. En conséquence, l’exploitation non autorisée de tout ou partie du site (reproduction, représentation, publication, etc.) est formellement interdite sauf autorisation expresse du directeur de la publication et engage la responsabilité de l’utilisateur et est susceptible d’entraîner des poursuites judiciaires.

Liens

Le site peut inclure des liens vers d’autres sites ou sources itinérant. Dans la mesure où la Maire de Mandres les Roses ne peut contrôler ces sites et sources externes, la Maire de Mandres les Roses ne peut être tenue pour responsable de la mise à disposition de ces sites et sources externes et ne peut supporter aucune responsabilité quant au contenu, publicités, produits, services ou tout autre matériel disponible sur et à partir de ces sites ou ces sources.

Utilisation du site

Tout utilisateur du site reconnaît et accepte expressément que l’utilisation du site se fait à ses risques et périls. La Maire de Mandres les Roses ne garantit en aucun cas la qualité et la compatibilité du site à un usage spécifique, que le site soit exhaustif ou dépourvu de toute erreur. L’utilisateur est seul responsable pour tout dommage subi par son ordinateur ou toute perte de données consécutifs à la consultation du site. Plus généralement, la Maire de Mandres les Roses ne pourra en aucun cas être responsable en cas de dommages directs et/ou indirects résultant de l’utilisation de ce site ou de l’impossibilité d’y accéder. Par ailleurs, l’utilisateur s’engage, sous peine d’engager sa responsabilité civile ou pénale, à ne pas utiliser ce site pour afficher ou transmettre, de quelque manière que ce soit, tout contenu illicite, nuisible ou violant tout droit de propriété intellectuelle et/ou de la personnalité, ou tout contenu contenant des virus informatiques conçus pour interrompre, détruire ou altérer les fonctionnalités du site.

Hébergement

OVH

SAS au capital de 10 069 020 €

RCS Lille Métropole 424 761 419 00045

Code APE 2620Z

N° TVA : FR 22 424 761 419

Siège social : 2 rue Kellermann – 59100 Roubaix – France

Conception, réalisation & maintenance

OXICAT

SARL au capital de 8.000 €

RCS CRETEIL 499 326 643

Code NAF : 6202 A

Siège social : 12 allée des Ormes – 94430 Chennevières-sur-Marne

Tél. : 09 81 36 57 78

Email : contact@oxicat.com

Site : www.oxicat.com

Dans cette page

RECEVOIR LA NEWSLETTER

Inscrivez-vous à la newletter et recevez dans votre boîte mail les dernières actualités de la ville et restés informés des événements à venir.

Partager :

Rechercher sur le site

Plan d'accès

Hôtel de Ville

4, rue du Général Leclerc

94520 Mandres-les-Roses

Téléphone : 01 45 98 88 34

Fax : 01 45 98 74 72

Aller au contenu principal