Rappel concernant les nuisances sonores
Selon le règlement Départemental les nuisances sonores sont tolérées :
Particuliers
- Les jours ouvrables de 8h à12h et de 14h à 19h30
- Les samedis de 9h à 12h et de 15h à 19h
- Les dimanches et jours fériés de 10h à 12h
Entreprises
Les chantiers de travaux publics et privés et les chantiers de travaux intéressant les bâtiments ainsi que leurs équipements devront être interrompus entre 20 heures et 7 heures et toute la journée des dimanches et jours fériés, sauf en cas d’intervention urgente.
Règlements
Arrêtés municipaux permanents
Règlements
Règlements des Parcs et Cimetières
Arrêté du Maire portant sur l’ouverture et le règlement du City Stade et du Skate Park
376 downloads1.23 MB
Arrêté du Maire portant sur l’ouverture et le règlement du Parc Beauséjour
372 downloads1.15 MB
Arrêté du Maire portant règlement du cimetière communal de Mandres-les-Roses
360 downloads7.95 MB
Arrêtés municipaux permanents
Arrêtés municipaux permanents
Arrêté portant sur la circulation et la divagation des chiens ainsi que sur les déjections canines dans la commune
443 downloads1.11 MB
Arrêté permanent portant sur l’interdiction de stationner sur l’emplacement réservé aux commerçants du marché, place des Tours grises
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Arrêté portant sur la règlementation de la vitesse à 30KM/H sur toutes les voies de la commune
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Arrêté interdisant la circulation aux véhicules de plus de 3,5 tonnes sur la commune
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Arrêté interdisant l’usage de la Chicha sur la voie publique
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Arrêté interdisant la détention du protoxyde d’azote
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Arrêté interdisant d’accéder au gymnase de la Fraizière
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Arrêté portant sur les nuisances sonores et les bruits de voisinage
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Arrêté prescrivant le déneigement et l’enlèvement du verglas
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Arrêté interdisant les dépôts sauvages
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